Compte 521 : Instruments financiers à terme

Ce qui passe au compte 521, et ce qui n'y passe pas

Le PCG renvoie, pour le 521, aux règles de la section sur les instruments financiers à terme et les opérations de couverture (art. 628-1 et suivants). Elles disent ce qui entre au bilan :

• les primes et soultes initiales (une prime d'option payée, par exemple) ;
• les appels de marge et les dépôts de garantie liés au contrat ;
• hors couverture, les variations de valeur du contrat, en contrepartie du 4741 ou du 4751.

Le PCG ne fixe pas le compte des primes, soultes et appels de marge : en pratique, ils vont au 521. Le montant nominal d'un swap de taux ou d'un contrat de change à terme n'est pas comptabilisé : il figure dans les engagements hors bilan. La valeur du contrat se fixe par référence à une valeur de marché ou par un modèle d'évaluation généralement admis.

Le 521 est une subdivision du compte 52. Au bilan, il alimente le poste « Instruments financiers à terme et jetons détenus » à l'actif, ou « Instruments financiers à terme » au passif.

Couverture ou position ouverte isolée

Le traitement dépend du but du contrat.

• Couverture : le contrat réduit un risque de taux, de change ou de matières premières sur un élément identifié. Ses gains et pertes passent en résultat au même rythme que l'élément couvert, dans le même poste (à défaut, la même rubrique). Ses variations de valeur ne vont pas au bilan, sauf si c'est nécessaire à cette symétrie. Une documentation minimale est exigée : élément couvert, instrument, risque, et comment l'opération le réduit.
• Position ouverte isolée : le contrat n'est pas une couverture. Une perte latente passe à l'actif (4741) et donne lieu à une provision en résultat financier. Un gain latent passe au passif (4751) et n'entre pas dans le résultat.

Pour une TPE, le cas courant est le swap qui fixe le taux d'un emprunt variable : s'il est identifié et documenté comme couverture dès l'origine, il suit la comptabilité de couverture, sans écart d'évaluation au bilan.

Écritures types du compte 521

Si l'option couvrait un achat futur en dollars, la prime pourrait être étalée sur la période de couverture, constatée en résultat avec l'achat couvert, ou intégrée à la valeur d'entrée de l'actif acheté.

Le PCG impose la provision en résultat financier sans fixer ses comptes : en pratique, le 6865 et le 1518, comme pour les jetons du compte 52.

Aucun produit n'est constaté : le gain latent reste au passif jusqu'au dénouement.

Ne pas confondre avec

Questions fréquentes sur le compte 521